René Cassier

De: Cassier (René)
à la recette divisionnaire de Pantin (DGE)
Objet:
receveurs divisionnaires et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000243000(source JORF)
nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Cassier (René)
à la direction du contrôle fiscal Centre
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000766387(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Cassier (René)
direction régionale Centre
Objet:
en cette qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-04-01"
JORFTEXT000000399722(source JORF)
affectation
26 Mai 200026/05/2000
De: René Cassier
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000750786(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 200019/03/2000
De: René Cassier
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000385219(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 200019/03/2000
De: René Cassier
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000385417(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 199930/12/1999
De: René Cassier
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000762292(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199926/11/1999
De: René Cassier
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000760846(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 199907/07/1999
De: René Cassier
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000211316(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 199907/07/1999
De: René Cassier
directeur départemental
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000573648(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: René Cassier
directeur départemental
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et dans la limite de leurs attibutions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000573647(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Cassier (René)
services centraux
Objet:
avec leur grade, aux directions
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000200098(source JORF)
affectation
07 Mai 199707/05/1997
De: Cassier (René)
direction des services fiscaux du Pas-de-Calais
à compter du 1er mars 1995
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
JORFTEXT000000370483(source JORF)
nomination
15 Avril 199515/04/1995